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Marques déposées par DESCHAMPS Jacques
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SURSITAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURSITAIRE
DESCHAMPS Jacques

Numéro de dépôt :
3071774
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque SURSITAIRE

Déposée le 19 décembre 2000 par DESCHAMPS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURSITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est DESCHAMPS Jacques, domicilié(e) 54 Rue ST PROTAIS, 95550 BESSANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS Jacques - France.

La marque SURSITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURSITAIRE est expirée depuis le 19 décembre 2010.

DESCHAMPS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT - BERGEY , CHATEAU PONTEILH-MONPLAISIR , VOUS-MEME , CHATEAU PONTEILH , GAPAIL , TUBACIRE , NOYAUTIN


DESCHAMPS Jacques - 54 Rue ST PROTAIS, 95550 BESSANCOURT - France


DESCHAMPS Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Livre Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.